Objet
Les présentes CGV régissent la vente de contenus numériques téléchargeables proposés par EasyArtTy.

Produits
Produits numériques (ex. : PDF/ZIP). Aucune livraison physique. Usage personnel sauf mention contraire.

Prix et paiement
Prix affichés en euros, TTC. Paiement via Stripe.

Accès / livraison
Après paiement, le client obtient l’accès au téléchargement.
Support en cas de problème : easyartty@gmail.com.

Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sans support matériel lorsque l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement à son droit.

Propriété intellectuelle / licence
Les fichiers restent la propriété d’EasyArtTy. Toute revente, partage public, mise à disposition ou diffusion non autorisée est interdite.

Responsabilité
Le client est responsable de la compatibilité de son matériel/logiciel. EasyArtTy reste tenue des garanties légales applicables.

Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité.

Droit applicable / litiges
Droit français.